Le service Vie-associative de la Ville de Manosque vous informe : 

ACTUALITES

1. Un appel à projet sur la formation des bénévoles (retrouvez la note d’orientation pour connaître l’éligibilité de votre projet et le guide de la demande de subvention)

Dépôt des dossiers : du 15/02/2018 au 31/03/2018 par le télé-service Compte association en vous connectant ici

2. Un deuxième appel à projet sera lancé ultérieurement pour les projets innovants


– Documents à joindre –

Dans votre compte asso : les documents (hors ceux récupérés via le RNA – à vérifier) seront à téléverser dans les rubriques prévues à cet effet, laissez-vous guider :

  1. Les statuts
  2. La liste des personnes chargées de l’administration
  3. Un relevé d’identité bancaire, portant une adresse correspondant à celle du n° SIRET.
  4. Le plus récent rapport d’activité approuvé, s’il n’a pas déjà été remis à la même autorité publique.
  5. Les comptes annuels approuvés du dernier exercice clos et le(s) rapport(s) du commissaire aux comptes (pour les associations qui en ont un).
  6. Le budget prévisionnel

Dans votre demande de subvention :

  • Le RIB sur lequel devra être versé la subvention (adresse du n°SIRET)
  • Si le présent dossier n’est pas signé par le représentant légal de l’association, le pouvoir est donné par ce dernier au signataire.

Pour les associations financées au titre du FDVA en 2017 :
N’oubliez pas de cliquer sur « oui » à la question : « avez-vous obtenu une subvention pour le même dispositif l’an passé ? » afin de pouvoir joindre vos bilans.
Vous devez fournir une évaluation des actions soutenues au titre du FDVA 2017 .

 

FORMATIONS

 

ANNONCES SECTEUR ASSOCIATIF

Service Civique /Appel à candidature : animateur dans un circuit de Cinéma itinérant

 

VEILLE JURIDIQUE

Protection de l’environnement

Associations : le Conseil d’État précise les conditions d’attribution de l’agrément

Lotos associatifs : quel régime fiscal ?

Service-public-Asso.fr

 

Rémunération des dirigeants d’une association ou d’un organisme sans but lucratif.

Modifications statutaires d’une association : à l’unanimité ou pas ?

Demande d’agrément, déclaration préalable des associations… : ce qui change

Les bénévoles associatifs peuvent participer à l’encadrement des séances de natation scolaire

Des bénévoles peuvent-ils encadrer des activités périscolaires ?

Intérêt général d’une association : le rescrit fiscal n’est pas l’unique moyen d’appréciation

Modifications des conditions de tenue du Répertoire national des associations (RNA)

 

INFORMATIONS PRATIQUES

Ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00
13 bis rue Guilhempierre.
Tél : 04 92 70 34 00
04100 Manosque
vie-associative@ville-manosque.fr
www.ville-manosque.fr

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