Propriétaire des sites internet

La Ville de Manosque est propriétaire des sites internet :

Ville de Manosque
Place de l’Hôtel de Ville
04100 Manosque
04 92 70 34 00
communication@ville-manosque.fr


Déclaration CNIL

En conformité avec l’article 43 de la loi n°86-1067 du 30 septembre 1986, il est indiqué que.

  • le directeur de la publication des sites est M. Bernard Jeanmet Peralta, maire de la Ville de Manosque,
  • ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

En conformité avec l’article 3 de la loi “Informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit  d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à :

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Droits d’auteurs, propriété intellectuelles, crédits photographiques

Les sites de la Ville de Manosque constituent une œuvre dont Manosque est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants le Code de la propriété intellectuelle. L’ensemble des éléments graphiques, visuels, textuels, sonores sont propriété de la Ville de Manosque ou de tiers ayant autorisé la commune à les utiliser.
Les reproductions  sur support informatique ou papier des sites et des œuvres sont autorisées pour un usage strictement réservées personnel excluant out usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception de ces dispositions et sauf autorisation écrite de la Ville de Manosque, toute utilisation des œuvres est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Les photographies et illustrations des sites internet sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique. Certaines peuvent être reproduites après obtention d’une autorisation écrite de la Ville de Manosque et de mention de l’auteur et de la source. La demande doit être adressées à :

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Service communication
Place de l’Hôtel de Ville
04100 Manosque

Les crédits photographiques sont : Manosque-DLVA, Service communication, Laurent Gayte. Certaines visuels sont issues des banques d’images Pixabay et Fotolia.

Charte graphique et logotypes

Lien vers les sites de la Ville de Manosque

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  • que l’accès aux liens des sites de la Ville de Manosque ne soit pas payant.

La Ville de Manosque interdit tout lien hypertextes de ses sites sur les sites à caractère xénophobe, polémique, pornographique ou pouvant blesser la sensibilité d’autrui. La Ville de Manosque se réserve le droit d’effectuer une demande de suppression de lien si ce dernier ne respecte pas la ligne éditoriale définie.

Plan de ville

Les informations disponibles dans le plan de ville sont fournies à titre indicatif. Elles n’ont pas, elle-même de valeur juridique particulière et ne sauraient engager en aucun cas la responsabilité de la Ville de Manosque.

Responsabilité

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Pour signaler une anomalie, vous pouvez contacter le gestionnaire du site en remplissant le formulaire.

Informations pratiques

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